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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM
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TERRES D'AROMES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES D'AROMES
DOMAINES HM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3556515
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/02/2028
TERRES D\'AROMES de DOMAINES HM

Présentation de la marque TERRES D'AROMES

Déposée le 18 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERRES D'AROMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-13 du 28 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM domicilié(e) 13 rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 538 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRES D'AROMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3556515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES D'AROMES arrivera à expiration en date du 18 février 2028.

DOMAINES HM a également déposé les autres marques suivantes : NICOLAS POTEL , PETIT BISTRO , Louis CHEVALLIER , DE AUREO SPIRITO , ABBEYCOURT


DOMAINES HM, Société par Actions Simplifiée - 13 rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 530538263


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 5 juin 2014 - Changement d'adresse n°625271 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05

Inscription le 5 juin 2014 - Changement de dénomination n°625272 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628034 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2017 n°2664934 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-23

Inscription le 7 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°744634 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07

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